Les groupes de travail de Cap2030 rendent leurs premiers livrables

Les travaux du projet Cap2030 commencent à porter leurs fruits. Fin décembre 2024, les premiers livrables ont été rendus par l'Alliance HQE-GBC, le collectif Effinergie et le Collectif des démarches quartiers bâtiments durables - rassemblés au sein du GIE, Groupement d'intérêt écologique -, avec le soutien de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et de l'Ademe (Agence de la transition écologique).

Le GIE peut compter sur l'appui du CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) et l'accompagnement du Plan Bâtiment Durable, ainsi que le soutien financier du ministère du Logement. Après une vaste concertation menée en 2021, l'État a demandé en avril 2023 aux trois associations de proposer un cadre commun de référence dans l'optique de dépasser les objectifs initiaux de la Réglementation environnementale 2020.

Inciter à faire encore mieux

Celle-ci, entrée en vigueur au 1er janvier 2022, trace une trajectoire progressive pour améliorer la performance énergétique et environnementale des bâtiments, en donnant la priorité à la sobriété énergétique, la décarbonation de l'énergie et la réduction de l'impact climatique des constructions de bâtiments, le tout en garantissant le confort d'usage.

Par la suite, les pouvoirs publics ont donc souhaité "impulser une nouvelle dynamique collective vertueuse et inciter les acteurs volontaires" (État, collectivités et professionnels du secteur) à faire encore mieux que ce que prévoit la RE2020 en élargissant son champ réglementaire "à d'autres aspects environnementaux", selon un communiqué du GIE.

Concrètement, l'idée est d'établir "un cadre commun de référence", ou CCR, intégrant de nouveaux sujets - en plus de la neutralité carbone, et de l'énergie et des réseaux - comme la mesure des performances, l'eau, la biodiversité, l'économie circulaire, la qualité de l'environnement intérieur, l'adaptation au changement climatique ou encore la "low tech" (technologie durable).

Un millier de professionnels répartis dans neuf groupes de travail thématiques

Lancé en octobre 2023, le projet Cap2030 a rassemblé, lors de sa première phase de travail, un millier de professionnels répartis dans neuf groupes de travail thématiques reprenant les sujets précédemment évoqués. "D'octobre 2023 à l'automne 2024, les groupes de travail ont élaboré des propositions (voir encadré) qui ont été consolidées par le conseil scientifique et technique, et dont le format dépend de la maturité des thématiques, des travaux de recherche existants et du retour d'expérience disponible", indique le GIE.

Ces propositions viendront alimenter le CCR, dont une première version devrait être présentée au 1er trimestre 2025. L'outil s'adressera aux bâtiments résidentiels comme tertiaires, et ce sur l'ensemble du territoire.

"Une fois intégré aux outils des associations (certifications, labels, démarches BD), le CCR pourra être largement expérimenté par les maîtres d'ouvrage. Leurs retours d'expérience viendront alimenter l'Observatoire Cap2030 et permettront d'enrichir et d'ajuster le CCR, mais également de faire progresser l'ensemble de la filière", précisent l'Alliance HQE, le Collectif des démarches quartiers bâtiments durables et Effinergie.

Les groupes de travail reprendront néanmoins leur feuille de route dès janvier 2025, notamment pour approfondir certains indicateurs et en tester de nouveaux. À noter : les groupes de travail sont ouverts à tous les acteurs volontaires, et les inscriptions restent ouvertes auprès du GIE.